Agrément

15 février 2018

Turnitin User Agreement: I disagree

Turnitin User Agreement: I disagree
Hans de Zwart, 2018/01/11
This clause - not unique to TurnItIn - is a problem: "You acknowledge and agree that the form and nature of the Services and the Site which Turnitin provides may change from time to time without prior notice to You." I've seen it just about everywhere, and exercised by various service providers fairly frequently. More...

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13 janvier 2018

Blue Ridge Community and Technical College signs transfer agreements with N.H. university

University Business Magazine logoBlue Ridge Community and Technical College and Southern New Hampshire University recently signed three new transfer agreements for Blue Ridge students pursuing degrees in business administration, criminal justice and nursing. More...

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03 janvier 2018

L'agrément ESUS et la production de logements sociaux adaptés à un public âgé

Alternatives EconomiquesSur le blog de Michel Abhervé pour Alternatives économiques. Alors qu'au Sénat a été dénoncé l'usage abusif d'un agrément ESUS, décerné par l'Etat avec peu de discernement, pour de la promotion immobilière (voir Le Sénat a bien vu l'usage abusif de l'agrément ESUS pour la promotion immobilière, pas le gouvernement) le sujet est abordé sous un angle différent par un député.
Plus - https://blogs.alternatives-economiques.fr/abherve/2017/12/21/l'agrement-esus-et-la-production-de-logements-sociaux-adaptes-a-un-public-age

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10 octobre 2017

Boston U Lecturers Reach First Contract Agreement

HomeBy Colleen Flaherty. Boston University and its non-tenure-track lecturers reached a first contract agreement last week, averting a planned walkout next week. Some 250 lecturers on campus have been affiliated with Service Employees International Union since early 2016. The tentative agreement includes a pay increase for each of the contract’s three years, and an average of 15 percent in the first year. More...

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Agrément pour les organismes de recherche privés français et étrangers au titre du crédit impôt recherche

Formulaires et calendrier concernant les sociétés ou organismes souhaitant être agréés au titre du crédit d'impôt recherche et/ou du crédit impôt innovation en tant que prestataire de recherche.

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22 juin 2017

Demande d'agrément des établissements de formations sociales

Logo de l'Agence Régionale de la Formation tout au long de la vie (ARFTLV Poitou-charentes)

Deux arrêtés fixent d'une part les éléments constitutifs de la demande d'agrément à transmettre en deux exemplaires à la Région du lieu d'implantation du site de la formation et d'autre part les mentions devant figurer dans l'arrêté d'agrément.
Arrêtés du 7 juin 2017 relatifs au dossier de demande et à l'arrêté d'agrément. Plus...

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21 juin 2017

Peut-on accueillir des volontaires en attendant l’agrément ou l’avenant attribuant de nouveaux postes ?

logo Service civiqueSi votre agrément est arrivé à échéance ou que la totalité de votre enveloppe a déjà été utilisée, tant que vous n’avez pas d’autorisation de la part de l’Agence du Service Civique vous ne pouvez procéder à aucun nouvel accueil de volontaire. Plus...

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Agence du Service Civique - Quelle est la différence entre un agrément et un avenant ?

logo Service civiqueL’agrément de Service Civique est délivré pour une durée de deux ans (trois ans à partir du 1er janvier 2016) à compter de sa date de signature. Il constitue une autorisation pour l’organisme, au vu de la qualité des missions proposées, à accueillir un nombre déterminé de volontaires, selon un calendrier annuel prédéfini. Plus...

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Agence du Service Civique - Lorsque l’agrément arrive à échéance, comment obtenir un nouvel agrément ?

logo Service civiqueLe renouvellement de l’agrément n’est pas automatique.
Si votre agrément arrive prochainement à échéance, il faut faire parvenir à l’Agence du Service Civique ou à votre référent territorial (DDCS/DRJSCS) un nouveau dossier de demande d’agrément complet. Plus...

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Est-il possible d’accueillir de nouveaux volontaires au-delà de la date d’échéance de l’agrément ?

logo Service civiqueNon, il n’est pas possible d’accueillir de nouveaux volontaires au-delà de la date d’échéance de l’agrément, s’il n’a pas encore été renouvelé. Cependant, la fin de l’agrément n’a pas d’impact sur les contrats en cours. Plus...

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