Agrément

10 octobre 2017

Boston U Lecturers Reach First Contract Agreement

HomeBy Colleen Flaherty. Boston University and its non-tenure-track lecturers reached a first contract agreement last week, averting a planned walkout next week. Some 250 lecturers on campus have been affiliated with Service Employees International Union since early 2016. The tentative agreement includes a pay increase for each of the contract’s three years, and an average of 15 percent in the first year. More...

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Agrément pour les organismes de recherche privés français et étrangers au titre du crédit impôt recherche

Formulaires et calendrier concernant les sociétés ou organismes souhaitant être agréés au titre du crédit d'impôt recherche et/ou du crédit impôt innovation en tant que prestataire de recherche.

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22 juin 2017

Demande d'agrément des établissements de formations sociales

Logo de l'Agence Régionale de la Formation tout au long de la vie (ARFTLV Poitou-charentes)

Deux arrêtés fixent d'une part les éléments constitutifs de la demande d'agrément à transmettre en deux exemplaires à la Région du lieu d'implantation du site de la formation et d'autre part les mentions devant figurer dans l'arrêté d'agrément.
Arrêtés du 7 juin 2017 relatifs au dossier de demande et à l'arrêté d'agrément. Plus...

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21 juin 2017

Peut-on accueillir des volontaires en attendant l’agrément ou l’avenant attribuant de nouveaux postes ?

logo Service civiqueSi votre agrément est arrivé à échéance ou que la totalité de votre enveloppe a déjà été utilisée, tant que vous n’avez pas d’autorisation de la part de l’Agence du Service Civique vous ne pouvez procéder à aucun nouvel accueil de volontaire. Plus...

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Agence du Service Civique - Quelle est la différence entre un agrément et un avenant ?

logo Service civiqueL’agrément de Service Civique est délivré pour une durée de deux ans (trois ans à partir du 1er janvier 2016) à compter de sa date de signature. Il constitue une autorisation pour l’organisme, au vu de la qualité des missions proposées, à accueillir un nombre déterminé de volontaires, selon un calendrier annuel prédéfini. Plus...

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Agence du Service Civique - Lorsque l’agrément arrive à échéance, comment obtenir un nouvel agrément ?

logo Service civiqueLe renouvellement de l’agrément n’est pas automatique.
Si votre agrément arrive prochainement à échéance, il faut faire parvenir à l’Agence du Service Civique ou à votre référent territorial (DDCS/DRJSCS) un nouveau dossier de demande d’agrément complet. Plus...

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Est-il possible d’accueillir de nouveaux volontaires au-delà de la date d’échéance de l’agrément ?

logo Service civiqueNon, il n’est pas possible d’accueillir de nouveaux volontaires au-delà de la date d’échéance de l’agrément, s’il n’a pas encore été renouvelé. Cependant, la fin de l’agrément n’a pas d’impact sur les contrats en cours. Plus...

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Les démarches d’agrément et les critères d’instruction de la demande sont-ils les mêmes pour les missions à l’étranger ?

logo Service civiqueLe dossier se compose des mêmes pièces, des questions spécifiques sont toutefois posées pour les missions à l’étranger (informations sur l’organisme d’accueil à l’étranger, modalités d’hébergement, de préparation au départ, etc.). Les critères d’instruction de la demande sont les mêmes que pour les dossiers proposant des missions en France, à savoir : principes d’intérêt général des missions, non-substitution à l’emploi, accessibilité à tous et expérience de mixité sociale, et capacité de l’organisme à prendre en charge des volontaires. Plus...

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20 juin 2017

Agence du Service Civique - Combien de temps dure l’agrément ?

logo Service civiqueL’agrément est délivré pour une durée de trois ans, de date à date, depuis le 1er janvier 2016. Les agréments délivrés avant le 31 décembre 2015 sont d’une durée de deux ans, et peuvent être prolongés par avenant le cas échéant. La date de début de l’agrément correspond à la date de signature de celui-ci. Plus...

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Agence du Service Civique - Qu’est-ce qu’un agrément collectif ?

logo Service civiqueLes organismes possédant des établissements secondaires ou les unions ou fédérations d’associations ont la possibilité de former une demande d’agrément collective. L’agrément délivré à titre collectif à une union ou une fédération permet ainsi à l’ensemble des établissements secondaires ou des membres de l’union ou de la fédération d’en bénéficier. L'organisme portant l’agrément engage sa responsabilité au regard notamment des conditions que les établissements secondaires ou organismes membres doivent remplir pour bénéficier de l’agrément. Plus...

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