19 octobre 2018

Sens de l’action publique, nouvelles ressources

Retour à l'accueilLe CNFPT et l’Association internationale des écoles et instituts d’administration (AIEIA) ont élaboré cette charte sur le sens de l’action publique  pour les agents publics, avec la contribution de plusieurs écoles de service public de l’Europe. Plus...

Posté par pcassuto à 15:06 - - Permalien [#]


11 octobre 2018

Stop au Danger dans les Soirées d'Inté : signature de la Charte pour l'organisation de soirées responsables

Screenshot-2018-4-21 Journal de mise en ligne - ESR enseignementsup-recherche gouv frFrédérique Vidal a réuni aujourd’hui l’ensemble des organisations étudiantes représentatives pour signer la Charte "Evènements festifs et d’intégration étudiants : vers une démarche de responsabilité partagée". Plus...

Posté par pcassuto à 17:10 - - Permalien [#]

"Stop au Danger dans les soirées d'inté !" : signature d'une charte commune

Screenshot-2018-4-21 Journal de mise en ligne - ESR enseignementsup-recherche gouv frFrédérique Vidal, ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, a signé mercredi 10 octobre 2018 la charte «Evénements festifs et d’intégration étudiants : Vers une démarche de responsabilité partagée» avec l’ensemble des acteurs de la vie étudiante et les représentants des établissements et des rectorats. Plus...

Posté par pcassuto à 17:09 - - Permalien [#]

17 août 2018

JO 2024 : la charte Solideo au service des emplois en Seine-Saint-Denis

Cette charte prévoit une clause d’insertion de 10 % des heures travaillées pour tous les marchés publics et privés - clause qui a été élargie aux apprentis et aux habitants des Quartiers prioritaires de la ville (QPV) - et le soutien aux TPE/PME qui doivent représenter 25 % des marchés. Un comité départemental de suivi sera créé et des pénalités sont prévues. Plus...

Posté par pcassuto à 11:45 - - Permalien [#]

14 août 2018

Charte « Nouvelle Aquitaine PME sans contrefaçons »

Screenshot-2018-5-4 Direccte Nouvelle AquitaineLa contrefaçon est un fléau en augmentation constante qui impacte tous les aspects de l’économie et toutes les filières. Selon les statistiques diffusées début juin 2018 par l’Office européen pour la propriété intellectuelle, le marché mondial de la contrefaçon s’élève à 460 milliards d’euros. Chaque année, en Europe, les produits contrefaits ou piratés coûteraient 60 milliards d’euros à treize secteurs économiques clés de l’Union européenne, soit 7,5% de leurs ventes et 434 000 emplois perdus. En France, un des pays les plus touchés par ce phénomène, les pertes s’élèvent à 6,8 milliards d’euros. Plus...

Posté par pcassuto à 21:13 - - Permalien [#]


28 juillet 2018

Publication de la charte des contrôles

« La présente charte est élaborée par le GIE D²OF afin de faciliter la réalisation des contrôles qualité menés tant par les prestataires externes retenus par le GIE que par ceux réalisés par les financeurs paritaires dans le cadre d’un sous mandat.
Les prestataires et les sous-mandataires sont tenus de se conformer aux dispositions de la présente charte. Ils sont également tenus de faire remonter toute difficulté qu’ils pourraient rencontrer dans sa mise en œuvre ou la réalisation des contrôles qualité… »

Accéder aux liens

Posté par pcassuto à 01:03 - - Permalien [#]

14 juillet 2018

L'OETH signe la charte "Cancer et emploi" et s'engage pour le maintien en emploi des salariés touchés par le cancer

OETH - Retour à l'accueilLe 18 mai, Olivier Legendre, directeur de l'OETH a signé aux cotés de 11 autres entreprises la charte « Cancer et Emploi » : améliorer l’accompagnement des salariés touchés par le cancer et promouvoir la santé au sein des entreprises, mise en place par l'Institut national du cancer (INca). Plus...

Posté par pcassuto à 18:04 - - Permalien [#]

03 juillet 2018

What makes a great leader, explained in eight counterintuitive charts

What makes a great leader, explained in eight counterintuitive charts
Shane Snow, Quartz, 2018/06/11
I'm not so sure the charts are counterintuitive, but the eight 'magic quadrant' tables capture aspects of diversity and adaptability that contribute to great leadership (or, maybe, great groups). Though there are eight charts, the theme is consistent throughout: it's better if individuals have diverse core values, because this brings in a variety of perspectives, but they need to stick to them (otherwise they're just panderers and opportunists). More...

Posté par pcassuto à 10:19 - - Permalien [#]

20 mai 2018

URSSAF : mise à jour de la charte du cotisant contrôlé

Publication de l’arrêté du 9 avril 2018 fixant le modèle de la charte du cotisant contrôlé prévue pour les organismes en charge du recouvrement des cotisations et contributions sociales au 1er avril 2018
Publics concernés : personnes contrôlées :
- employeur, personne morale ou physique, privée ou publique à titre professionnel ou en tant que particulier ;
- travailleur indépendant ;
- personne versant des cotisations ou contributions auprès des organismes chargés du recouvrement des cotisations du régime général.
Objet : mise à jour de la charte du cotisant contrôlé remise aux personnes contrôlées par les organismes mentionnés aux articles L. 213-1 et L. 752-4 du code de la sécurité sociale.
Entrée en vigueur : le texte est applicable à compter du lendemain de sa publication.
Notice : les dispositions de la charte du cotisant contrôlé qui est mise à disposition de la personne contrôlée au début des opérations de contrôle sont rendues opposables par le décret relatif au renforcement des droits des cotisants du 8 juillet 2016. La mise à jour de la charte approuvée par le présent arrêté prend en compte les nouveaux droits et nouvelles obligations introduites par l'article 14 du décret n° 2018-174 du 9 mars 2018 relatif à la mise en œuvre de la réforme de la protection sociale des travailleurs indépendants :
- la modification du taux des majorations de retard ;
- la mise en place d'un taux de majoration réduit à 0,1 % en cas de paiement dans les trente jours de la notification du redressement.
Le présent arrêté correspond à la mise à jour du modèle applicable à compter du lendemain de sa publication.
Références : le texte peut être consulté sur le site Légifrance (http://www.legifrance.gouv.fr).

Accéder aux liens

Posté par pcassuto à 10:03 - - Permalien [#]

08 avril 2018

Une charte pour l'accès de tous aux compétences clés européennes

Une charte  a été lancée le 14 novembre 2017 pour faciliter l'accès de tous et partout  aux compétences clés européennes.
Signer la Charte pour l'accès de tous aux compétences clés européennes
Accéder à la charte (4 p.) Plus...

Posté par pcassuto à 11:55 - - Permalien [#]