04 janvier 2020

Les groupements d'employeurs en Bourgogne-Franche-Comté, principaux facteurs de réussite et freins au développement

Emfor Brougogne-Franche-ComtéCette étude fait suite à une demande de la commission emploi et sécurisation des parcours professionnels du Crefop Bourgogne-Franche-Comté.
L’objectif de ce travail est d’améliorer la connaissance des groupements d’employeurs en Bourgogne- Franche-Comté et de leur fonctionnement. Il vise également à identifier les facteurs de réussite favorisant le développement de ces structures et les freins qui le limitent. Plus...

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01 janvier 2020

Emfor - Aide unique aux employeurs d'apprentis

Emfor Brougogne-Franche-ComtéDepuis 2019, cette aide unique à l'embauche d'apprentis remplace les quatre dispositifs suivants :
- aide TPE jeunes apprentis,
- prime régionale à l'apprentissage pour les TPE,
- aide au recrutement d'apprenti supplémentaire,
- crédit d'impôt apprentissage. Plus...

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21 décembre 2019

Groupement d'Employeurs - FICHE D 1.2

Logo cap-métiersLes Groupements d’Employeurs sont le plus souvent des associations loi 1901 dont l’objet principal est de mettre à disposition de leurs adhérents, des salariés liés à ces Groupements par un contrat de travail. Ces opérations de prêt de main d’œuvre sont effectuées à but non lucratif. Plus...

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15 décembre 2019

Employeurs publics : les droits formation de vos agents

Revenir à l'accueil du siteDepuis le 1er janvier 2017, les agents publics acquièrent et peuvent utiliser leurs droits acquis au titre du Compte Personnel de formation.

Alimentation des droits formations

Le Compte Formation des agents publics, titulaires et agents contractuels, est comptabilisé en heures. Il regroupe :

  1. Les heures formation acquises depuis le 1er janvier 2017 : le compteur de vos agents publics (titulaires et contractuels) est automatiquement crédité chaque année via votre déclaration DADS, sans que vous n’ayez à initier de démarche complémentaire.
  2. Les heures DIF acquises au 31 décembre 2016 : pour les agents titulaires, les données du RAFP ont permis de récupérer ces droits DIF et pour les agents contractuels, vous pouviez déclarer en tant qu’employeur public ces droits sur le portail E-Services de la Caisse des Dépôts jusqu’au 15 octobre 2018.

Ces heures DIF ont été automatiquement converties en heures CPF et sont visibles sur le compte de vos agents depuis mi-novembre 2018.

  • Si vous n’avez pas procédé à cette déclaration pour vos agents contractuels, veuillez vous référer aux instructions du point "reprise des heures DIF pour les agents publics".
  • Si les droits formation de vos agents nécessitent une mise à jour, vous pouvez effectuer une demande de régularisation.

Décrémentation

Lorsque l’un de vos agents a suivi une formation en mobilisant ses droits formation, vous devez déduire les droits utilisés sur l’espace gestionnaire ouvert aux employeurs publics.
Le guide « La décrémentation des droits » disponible en téléchargement en bas de page décrit cette procédure.
Attention ! La fonctionnalité proposée sur le portail E-Service est exclusivement réservée au dépôt de fichier de décrémentation et vous ne devez en aucun cas l’utiliser pour déposer des fichiers de reprise des heures DIF (cette opération n’est plus autorisée depuis le 15/10/2018)
Reprise des heures DIF pour les agents publics
La campagne de déclaration d’heures DIF s’est achevée le 15 octobre 2018. Les droits DIF déclarés sont transformés en droits formation depuis le 15 novembre 2018.
Cette campagne concernait les agents de droit public qui n'ont pas bénéficié de la pré-alimentation par la Caisse des dépôts, à savoir :
  • les agents contractuels de droit public actifs au 31/12/2016
  • les agents titulaires dont la durée hebdomadaire de travail est inférieure à 28 heures
  • les agents titulaires sans régime indemnitaire (qui ne cotisent pas au RAFP)
  • les agents titulaires de statut local dans une collectivité d'outre-mer
  • les agents titulaires en position de disponibilité ou hors cadre au 31 décembre 2016
Attention ! Si en tant qu’employeur public, vous n’avez pas procédé à cette déclaration, il n’est plus possible de déclarer les soldes DIF sur les compteurs CPF des agents publics.
Le compteur CPF ne sera décrémenté qu’à partir du moment où l’agent aura totalement épuisé ses droits DIF. Ce décompte des droits DIF non déclarés est réalisé par vos soins en interne, indépendamment de l’espace gestionnaire Mon Compte Formation.
Exemples
Exemple 1 :
- Un agent public dispose d’un compteur CPF faisant apparaître 48 heures de droits au titre de l’alimentation 2017 et 2018.
- Cet agent dispose par ailleurs d’une ou de plusieurs attestations de ses précédents employeurs indiquant des périodes d’emploi ouvrant droit à des heures DIF à hauteur de 80 heures. Mais ces droits n’ont pas été déclarés et n’apparaissent donc pas sur son compteur CPF.
- En 2019, cet agent demande à mobiliser 100 heures dans le cadre d’une action de formation, alors que son compteur CPF ne fait état que de 48 heures.
- L’employeur public doit alors considérer que le compteur aurait dû faire apparaître 128 heures (48 heures CPF + 80 heures DIF non déclarées).
  2017 2018 2019
  Droits acquis : 24h Droits acquis : 24h  Formation : 100h

Affichage compteur

24h 48h 28h

Exemple 2 :

- On prend l’exemple du même agent qui dispose toujours de 80 heures au titre du DIF, mais ces heures n’ont pas été déclarées.
- Il souhaite cette fois, toujours en 2019, mobiliser ses droits pour une formation de 50 heures.

  2017 2018 2019
  Droits acquis : 24h Droits acquis : 24h Formation : 50h

Affichage compteur

24h 48h 48h
La formation de 50 heures ne mobilise pas les droits formation car l’agent bénéficie des 80 heures DIF permettant le financement de sa formation.
L’employeur tient à jour en interne (hors SI CPF) le solde d’heures DIF de l’agent, qui passe à 30 heures (80 heures – 50 heures).
Dans ce cas, l’employeur n’a pas à décrémenter d’heures dans l’espace gestionnaire. Les années suivantes, lors de prochaines formations, ce solde d’heures DIF de 30 heures sera consommé en priorité jusqu’à son épuisement total. On puisera alors dans les droits formation.

Régularisation des droits

Si les droits formation de vos agents publics nécessitent une mise à jour, vous pouvez effectuer une demande de régularisation. 

Comment faire ?

Votre déclaration annuelle des données sociales (DADS) est erronée pour l'un de vos agents. Pour effectuer une demande de régularisation des comptes formation de vos agents, vous devez compléter l'attestation ci-dessous et la transmettre par courriel. 

1- Téléchargez le formulaire

Demande de régularisation des droits des agents publics

2- Transmettez la demande

Adressez le formulaire dûment rempli par courriel en cliquant ici

L'attestation doit obligatoirement :
•    comporter le nom du signataire,
•    être signée par l'employeur
•    et avoir le tampon ou cachet de la structure 

Une fois la mise à jour des droits CPF effectuée, un courriel de confirmation vous sera adressé. Les droits de votre salarié seront mis à jour dans l'espace sécurisé du site du compte activité.
Toute demande incomplète est susceptible d'être rejetée. 

Documentation

Des guides et modes opératoires sont à votre disposition pour vous accompagner sans le déploiement de ce dispositif :

L'espace gestionnaires du Compte Formation
Inscription et habilitation des employeurs à l'espace gestionnaires

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La mise en œuvre RH de Mon Compte Formation
Guide pour découvrir le compte formation et mobiliser les droits de vos agents

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L'alimentation annuelle du Compte Formation
Guide pour comprendre l'alimentation des comptes de vos agents

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La décrémentation des droits
Guide pour mettre à jour les droits de vos agents, par saisie manuelle ou dépôt de fichier

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Le mode opératoire de décrémentation par dépôt de fichier
Fonctionnalité actuellement close : prochaine campagne en avril 2020

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Nous contacter :

La Caisse des Dépôts est à votre disposition au 0970 823 556, du lundi au vendredi de 9h à 17h (appel non surtaxé). Plus...

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Employeurs privés : les droits formation de vos salariés

Revenir à l'accueil du siteDepuis le 1er janvier 2015, quelle que soit la taille de votre entreprise, vous devez intégrer le dispositif formation à votre politique de ressources humaines et de formation.
Chaque année, le compte formation de votre salarié est alimenté en droits en fonction du temps de travail effectué.
La déclaration des données sociales que vous effectuez sert de base à l’alimentation du compte formation.

Eligibilité des formations 

Vos salariés peuvent mobiliser l’ensemble des droits disponibles dans leur compte pour effectuer une formation éligible au Compte Formation. Depuis le 1er janvier 2019, cette liste est unique et universelle : elle ne dépend plus de la branche professionnelle du salarié ni de son lieu de travail.

Calcul des droits formation de vos salariés

Les comptes sont alimentés automatiquement chaque année sur la base de vos déclarations.

Calcul des droits formation selon la situation professionnelle 

A partir de 2020 au titre des droits acquis en 2019, les comptes seront alimentés de 500 euros par an pour tous les salariés ayant effectué une durée de travail supérieure ou égale à la moitié de la durée légale ou conventionnelle de travail sur l'ensemble de l'année.

Exemples : 

  • Un salarié à temps plein du 1er janvier au 30 juin puis sans activité du 1er juillet au 31 décembre a effectué une durée de travail égale à la moitié de la durée légale sur l’ensemble de l’année. Son compte de droits formation sera crédité de 500 euros. 
  • Un salarié à mi-temps ayant travaillé toute l’année a effectué une durée de travail égale à la moitié de la durée légale. Son compte de droits formation sera crédité de 500 euros. 
  • Un salarié ayant travaillé à mi-temps du 1er janvier au 30 juin puis sans activité du 1er juillet au 31 décembre a effectué une durée de travail inférieure à la moitié de la durée légale. Son compte sera crédité à due proportion de la durée de travail effectuée, soit 125 €.
Durée du travail fixée conventionnellement : le nombre d’heures ou de jours de référence pour le calcul de l’alimentation est égal à la durée conventionnelle du travail.
Durée du travail non fixée conventionnellement : le nombre d’heures de travail de référence pour le calcul de l’alimentation du compte est égal à 1 607 heures ou 218 jours par an pour les salariés au forfait jours.
De 2015 à 2018, les comptes de droits sont alimentés à hauteur de 24 heures par an jusqu’à l’acquisition d’un crédit de 120 heures, puis 12 heures par an dans la limite d’un plafond total de 150 heures.

Salariés de droit privé à temps partiel

De 2015 à 2018, les comptes de droits sont alimentés à due proportion du temps de travail effectué dans la limite de 24 heures par an jusqu’à l’acquisition d’un crédit de 120 heures, puis 12 heures par an dans la limite d’un plafond total de 150 heures.
A partir de 2020 au titre des droits acquis en 2019, les comptes seront alimentés de 500 euros par an pour tous les salariés ayant effectué une durée de travail supérieure ou égale à la moitié de la durée légale ou conventionnelle de travail sur l'ensemble de l'année.
Ainsi le compte de droits d’un salarié travaillant à mi-temps ou plus toute l’année sera crédité à hauteur de 500 euros.

Salariés ayant un contrat sans notion de temps de travail

Dans ce cas (rémunération au forfait, à la pige, …), le calcul des droits du Compte Formation est déterminé à partir de la rémunération brute annuelle. Le montant de référence pour le calcul est fixé à 2 080 fois le montant du salaire minimum interprofessionnel de croissance (SMIC).
Ces éléments permettent d’apprécier le taux d’activité. Dans le cas où celui-ci est égal ou supérieur à 50 %, l’alimentation se fait à hauteur de 500 euros par an. Dans le cas où celui-ci est inférieur à 50%, l’alimentation s’effectue à due proportion entre la rémunération brute et le montant de référence. 

Alimentation des droits formation 

Vous n’avez pas besoin de transmettre de nouvelles déclarations pour vos salariés : les données nécessaires au Compte Formation sont transmises avec vos déclarations sociales habituelles.
Si le contrat de votre salarié s'est achevé en cours d'année, vous n'avez aucune démarche à effectuer, les droits formation sont calculés sur la base de votre déclaration (DSN). Les droits formation seront visibles par votre salarié au début d'année suivante.
La Caisse des Dépôts a été désignée comme Opérateur Teneur de Compte (OTC) et recevra à ce titre les informations nécessaires aux calculs des droits formation via les déclarations sociales.

Alimentation : en cas d’absence

Seules certaines absences donnent droit à des droits formation :

  • Les congés de maternité et de paternité, adoption, congés payés, congés de présence parentale, de proche aidant ou un congé parental d'éducation 
  • Les absences suite à un accident de trajet, absences suite à une maladie professionnelle, absences suite à un accident du travail ou de service.

Régularisation des droits de vos salariés

Si les droits formation de vos salariés de droit privé nécessitent une mise à jour, vous pouvez effectuer une demande de régularisation. 

Comment faire ?

Votre déclaration annuelle des données sociales (DADS) ou déclaration sociale nominative (DSN) est erronée pour l’un(e) de vos salarié(e)s. Pour effectuer une demande de régularisation des comptes formation de vos salariés de droit privé, vous devez compléter l'attestation ci-dessous et la transmettre par courriel. 

1) Téléchargez le formulaire  

Formulaire régularisation des droits formation des salariés

2) Transmettez la demande

Pour traiter la demande, vous devez obligatoirement :
- saisir les informations dans le formulaire directement à l'écran
- l'imprimer
- apposer cachet et signature
- le scanner
- le retourner en pièce jointe par courriel en cliquant ici 
Une fois la mise à jour des droits formation effectuée, un courriel de confirmation vous sera adressé. Les droits de votre salarié seront mis à jour dans l'espace sécurisé du site du compte activité.
Toute demande incomplète est susceptible d'être rejetée. 

Report des anciennes heures de DIF

Les droits acquis au titre du droit individuel à la formation (DIF) au 31 décembre 2014 ne sont pas perdus pour vos salariés, sous réserve qu’ils soient inscrits sur leurs comptes avant le 31/12/2020.
Les droits DIF sont maintenus et permettent au salarié de financer tout ou partie d’une formation dans le cadre du Compte Formation.
Jusqu’au 31/12/2020, votre salarié peut reporter son solde DIF en se connectant sur le site Mon Compte Formation .
Les droits DIF ne sont plus modifiables une fois le premier dossier de formation validé.

Obligation d’information des salariés

Vous aviez obligation d’indiquer par écrit à vos salariés leur solde d’heures DIF, au plus tard le 31 janvier 2015 (attestation ou bulletin de salaire).
Cette attestation est demandée à votre salarié lors de la validation de son premier dossier de formation pour justifier le solde de ses heures DIF.
Si vous avez omis de lui adresser le solde de ses heures DIF, vous devez régulariser la situation au plus vite.
Nous contacter :
La Caisse des Dépôts est à votre disposition au 0970 823 556, du lundi au vendredi de 9h à 17h (appel non surtaxé). Plus...

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18 octobre 2019

Getting Clearer Signals From Employers

By Stephen Downes - Stephen's Web. Getting Clearer Signals From Employers
Paul Fain, Inside Higher Ed, 2019/02/20
This is another step in an iterative process that is tightening the linkage between employers and education institutions. The idea is that the network’s goal is to use standardization about needed job skills, or competencies, and open data systems to 'better align student, work-force and credentialing data with the needs of the economy.'" The next step, obviously, is to describe students' skills in terms of these standards. More...

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16 octobre 2019

Trégor. Quand les salariés vantent la marque employeur et recrutent

Dans le cadre de la manifestation "#AdopteTonCollègue", les salariés des 44 entreprises labellisées "entreprises accueillantes du Trégor" sont montés sur scène pour valoriser leur entreprise, leur métier et tenter de séduire, en quelques minutes, lors de saynètes souvent humoristiques, de nouveaux salariés.
Source : http://www.gref-bretagne.com/Actualites/Revue-de-presse/Tregor.-Quand-les-salaries-vantent-la-marque-employeur-et-recrutent

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19 août 2019

Contrats courts : comment les employeurs devront claculer leurs bonus ou leur malus

C2RP Carif-Oref Hauts-de-FranceLe projet de décret sur ce point clef de la réforme a été envoyé aux partenaires sociaux mercredi. Il précise les modalités de calcul du taux de cotisation des entreprises dans les spet secteurs concernés. Plus...

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Un manifeste pour interpeller les employeurs

C2RP Carif-Oref Hauts-de-FranceComment répondre aux attentes de cette génération avide de sens, exigeante sur les valeurs tout en réclamant un meilleur équilibre entre vie professionnelle et vie personnel. Plus...

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09 août 2019

Opcalia - Employeurs - La formation est votre droit…. Notre devoir : être à votre service pour vous la faciliter

logo opcaliaCet espace s’adresse aux chefs d’entreprises, petites ou grandes, aux responsables des ressources humaines, aux responsables formation et aux managers, bref à tous ceux qui souhaitent parier sur le compétences de leurs salariés.
Notre rôle d’OPCO est bien sûr de collecter vos contributions à la formation professionnelle (à verser avant le 1er mars de chaque année), mais financer vos formations, et surtout vous conseiller sur vos projets RH (gestion des compétences, recrutement, dialogue social). Plus...

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