ESR - Enseignement Supérieur Recherche

31 décembre 2018

COP21 : la recherche et l'enseignement supérieur se mobilisent pour le climat

Screenshot-2018-4-21 Journal de mise en ligne - ESR enseignementsup-recherche gouv frL'enseignement supérieur et la recherche présentent les actions menées en matière de formation, de partage et de diffusion des connaissances scientifiques sur la question du changement climatique et les actions en matière de développement durable menées à l'occasion de la 21ème Conférence des parties de la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques de 2015 (COP21/CMP11). Elle se tiendra à Paris du 30 novembre au 11 décembre. Plus...

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30 décembre 2018

REFERENS III - RÉFérentiel des Emplois-types de la Recherche et de l'ENseignement Supérieur

Screenshot-2018-4-21 Journal de mise en ligne - ESR enseignementsup-recherche gouv frLes métiers des ingénieurs et personnels techniques de recherche et de formation (ITRF) et des ingénieurs et personnels techniques de la recherche (ITA) sont décrits dans le répertoire des branches d’activités professionnelles et des emplois-types, dénommé RéFérens (REFérentiel des Emplois-types de la recherche et de l’Enseignement Supérieur).
Afin de prendre en considération une actualisation qui s’avère nécessaire, la Direction Générale des Ressources Humaines a mis en place, en novembre 2012, un groupe de travail avec l’appui de DRH des universités et des Etablissements publics scientifiques et techniques (EPST). La réflexion se fonde sur un système de « veille métiers » destinée à identifier les grands facteurs d’évolution susceptibles d’avoir un impact sur les métiers.
Les échanges ont porté sur la cartographie du répertoire en prenant en considération l’évolution des activités et l’émergence des nouveaux besoins en compétences des établissements de l’enseignement supérieur et des organismes de recherche.
Cette actualisation s’effectue dans le respect de la coexistence de la filière ITARF et de la filière AENES au sein de l’enseignement supérieur. Plus...

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95 établissements publics à caractère administratif (E.P.A.) et autres organismes

Screenshot-2018-4-21 Journal de mise en ligne - ESR enseignementsup-recherche gouv fr5 Ecoles nationales (supérieures) d'ingénieurs (3 ENSI et 2 ENI)

régies par les articles D. 719-187 et D. 719-189 du code de l’éducation, placées sous la tutelle administrative et financière du recteur d’académie, et listées aux articles D. 741-5 et D. 741-7.

7 Instituts d'études politiques de province (outre les IEP de Strasbourg et de Cergy qui sont des composantes universitaires)

régis par les articles D. 719-191 et D. 719-192, placés sous la tutelle administrative et financière du recteur d’académie, listés à l’article D. 741-9.

16 autres établissements et écoles d’ingénieurs

placés sous la tutelle administrative et financière du recteur d’académie et listés aux articles  D. 723-1, D. 741-12 (certains établissements supports n’ont pas de mission d’enseignement).

30 Chancelleries des universités

régies par les articles D. 762-1 à D. 762-13 du code de l’éducation et placées sous la tutelle administrative et financière du ministre chargé de l’enseignement supérieur ;

29 établissements en charge des œuvres universitaires et scolaire : le Centre national des œuvres universitaires et scolaires (CNOUS),

régi par les articles L. 822-1 à L. 822-5 et R. 822-1 à R. 822-25 du code de l’éducation, placé sous la tutelle du ministre chargé de l’enseignement supérieur, et les 28 centres régionaux (CROUS) sous la tutelle du recteur d’académie listés à l'article D. 822-9-1;

8 autres instituts et établissements contribuant au service public de l’enseignement supérieur :

- Etablissement public Campus Condorcet, institué par l’article 44 de la loi n° 2017-257 et décret n° 2017-1831 du 28 décembre 2017
- Bureau des longitudes, régi par la Loi du 7 messidor an III (25 juin 1795) et le décret du 15 mars 1874 modifié ;
- Etablissement public d'aménagement universitaire de la région Ile-de-France (EPAURIF), régi par le décret n°2006-1543 du 7 décembre 2006 et placé sous la tutelle administrative et financière du ministre chargé de l’enseignement supérieur ;
- l’Institut agronomique, vétérinaire et forestier de France, régi par les articles L. 812-7 à L. 812-9 du code rural et de la pêche maritime et le décret n°2015-365 du 30 mars 2015 (établissement sous la tutelle des ministres chargés de l’agriculture et de l’enseignement supérieur) ;
- Office national d’information sur les enseignements et les professions (ONISEP), régi par les articles L. 313-6 et D. 313-14 à D. 313-36 du code de l’éducation et placé sous la tutelle des ministres chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur ;
- Campus France, établissement à caractère industriel et commercial régi par les articles 1er à 8 de la loi n°2010-873 relative à l'action extérieure de l'Etat et le décret n°2011-2048 du 30 décembre 2011, placé sous la tutelle des ministères chargés de l'enseignement supérieur et des affaires étrangères ;
- Etablissement public d'aménagement de Paris-Saclay, régi par le décret n°2010-911 du 3 août 2010, l’article 25 de la loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles, les articles L. 321-14 à L. 321-28, L. 321-37 à L. 321-40, R.* 321-1 à R.* 321-6 et R.* 321-8 à R.* 321-22 du code de l'urbanisme, placé sous la tutelle  des ministres chargés de l'urbanisme, de l'enseignement supérieur et de la recherche ;
- Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST), régi par le décret n°2007-634 du 27 avril 2007, placé sous la tutelle des ministres chargés de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche. Plus...

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Liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche

Screenshot-2018-4-21 Journal de mise en ligne - ESR enseignementsup-recherche gouv frListe de tous les établissements publics relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche : E.P.S.C.P. et autres établissements publics.
Les établissements publics d’enseignement supérieur qui relèvent du ministre chargé de l’enseignement supérieur, dont la typologie est présentée ci-après, participent chacun à un regroupement territorial défini par le législateur, soit en fusionnant avec un autre établissement, soit en devenant membre d’une communauté d’universités et d’établissements, établissement chef de file de la coordination territoriale sur un site donné, soit en s’associant à l’établissement pivot du site.
Par ailleurs, tout organisme public ou privé concourant au service public de l’enseignement supérieur ou de la recherche peut être associé à un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP), conformément à l’article L. 718-16 du code de l’éducation.
La liste complète des entités associées, y compris les établissements relevant du ministère chargé de l’enseignement supérieur, est fixée à l’article D. 718-5 du code de l’éducation (article D. 731-6 pour connaître la liste des établissements privés associés). Plus...

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22 décembre 2018

Que dit l’ordonnance sur les regroupements ?

Blog "HEDway" d'Olivier Rollot. Le 13 décembre est enfin parue la fameuse ordonnance relative à « l’expérimentation de nouvelles formes de rapprochement, de regroupement ou de fusion des établissements d’enseignement supérieur et de recherche ». L’article 52 de la loi n° 2018-727 du 10 août 2018 (« Pour un Etat au service d’une société de confiance ») permet en effet au gouvernement de donner aux établissements d’enseignement supérieur la possibilité d’expérimenter de nouveaux modes d’organisation et de fonctionnement, de nouvelles modalités de coordination territoriale et de nouveaux modes d’intégration sous la forme d’un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP). Ce dernier pouvant regrouper plusieurs établissements d’enseignement supérieur et de recherche qui peuvent conserver ou non leur personnalité morale pendant tout ou partie de l’expérimentation, fixée au maximum à dix ans. Plus...

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21 décembre 2018

75% des bacheliers poursuivent

Sur le blog "Histoires d'universités" de Pierre Dubois. Enseignement supérieur, Recherche, Innovation en chiffres 2018, 14 pages. Une trentaine de graphiques.
L’un d’entre eux. 75% des nouveaux bacheliers de 2017 poursuivent immédiatement dans l’enseignement supérieur. Plus...

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