C3P-Pénibilité

18 août 2017

Un guide pour évaluer la pénibilité de métiers de l’agriculture

Aquitaine Cap MétiersLe ministère de l'Agriculture propose sur son site internet un guide méthodologique pour évaluer la pénibilité au travail de certains métiers de l'agriculture. Plus...

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15 août 2017

ARFTLV - Le compte personnel de prévention de la pénibilité

Logo de l'Agence Régionale de la Formation tout au long de la vie (ARFTLV Poitou-charentes)Le compte personnel de prévention de la pénibilité a pour objectif de permettre aux salariés exerçant une activité pénible de se réorienter vers un métier moins pénible ou sans pénibilité, de diminuer leur temps de travail sans perte de salaire, de bénéficier de l'ouverture de droits à la formation professionnelle ou encore de partir plus tôt à la retraite. Plus...

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ARFTLV - Les facteurs de pénibilité

Logo de l'Agence Régionale de la Formation tout au long de la vie (ARFTLV Poitou-charentes)Les facteurs de pénibilité sont des facteurs qui présentent des risques professionnels susceptibles de laisser des traces durables, identifiables et irréversibles pour la santé à savoir :

  • Des contraintes physiques marquées : manutention manuelle des charges ; postures pénibles ; vibrations mécaniques.
  • Un environnement physique agressif : agents chimiques dangereux ; le travail en milieu hyperbare ; les températures extrêmes et le bruit.
  • Certains rythmes de travail : de nuit ; en équipes successives alternantes et répétitif.

L’exposition doit dépasser certains seuils, c’est-à-dire conjuguer trois données : une action/situation, une intensité minimale et une durée minimale. Elle s’apprécie poste par poste. Plus...

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ARFTLV - Les mesures Pénibilité en pratique

Logo de l'Agence Régionale de la Formation tout au long de la vie (ARFTLV Poitou-charentes)La loi du 9 novembre 2010 a prévu une obligation pour les employeurs d’établir une déclaration annuelle pour chaque travailleur (pas seulement les seniors) exposé à un ou plusieurs facteurs de risques professionnels et liés à des contraintes physiques marquées, à un environnement physique agressif ou à certains rythmes de travail susceptibles de laisser des traces durables identifiables et irréversibles sur sa santé. Plus...

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ARFTLV - Le projet de réforme du Compte pénibilité

Logo de l'Agence Régionale de la Formation tout au long de la vie (ARFTLV Poitou-charentes)Le Gouvernement prépare une modification subtantielle du C3P qui serait renommé "Compte Professionnel de Prévention" (C2P). L'objectif est de simplifier radicalement les modalités de déclaration par l'employeur de l'exposition aux risques, tout en maintenant les droits des salariés. Plus...

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13 juillet 2017

La préparation d'un nouveau Compte Professionnel de Prévention

Logo de l'Agence Régionale de la Formation tout au long de la vie (ARFTLV Poitou-charentes)Le Gouvernement prépare une modification subtantielle du Compte pénibilité (C3P) qui serait renommé "Compte Professionnel de Prévention" (C2P). L'objectif est de simplifier les modalités de déclaration par l'employeur de l'exposition aux risques, tout en maintenant les droits des salariés. Plus...

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16 juin 2017

Pénibilité et TMS : conférence au Forum National des Associations et Fondations (FNAF)

Retour accueilLe 21 octobre prochain au Palais des Congrès de Paris, Unifaf, en partenariat avec la mutuelle Chorum, interviendra lors d’une conférence sur la prévention des TMS (troubles musculo-squelettiques) dans l’économie sociale et solidaire. Voir l'article...

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28 mai 2017

Compte pénibilité. Entre 2,6 et 3 millions de départs anticipés à la retraite entre 2018 et 2070

A la demande du Conseil d'orientation des retraites (COR), la Caisse nationale d'assurance-vieillesse (CNAV) a réalisé une étude prospective évaluant le nombre de départs anticipés à la retraite d'ici à 2070 en lien avec la pénibilité au travail. L'an prochain, les auteurs chiffrent à près de 17 000-18 000 les départs anticipés. Ils devraient concerner 28 000 salariés en 2030, 50 000 en 2040 et 100 000 en 2070.
Source : http://www.gref-bretagne.com/Actualites/Revue-de-presse/Compte-penibilite.-Entre-2-6-et-3-millions-de-departs-anticipes-a-la-retraite-entre-2018-et-2070

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Compte pénibilité. 9 nouveaux référentiels de branches homologués par le ministère du Travail

Les entreprises de l'eau, des services d'énergie et d'environnement, d'aide à domicile, de la coiffure ou de la beauté viennent de voir, tout comme 4 autres branches, leurs référentiels pénibilité homologués par le ministère du Travail et publiés au Journal officiel. Ils s'ajoutent aux fédérations professionnelles qui avaient déjà déposé leur référentiel en fin d'année dernière (commerce de gros et international, poissonnerie...).
Source : http://www.gref-bretagne.com/Actualites/Revue-de-presse/Compte-penibilite.-9-nouveaux-referentiels-de-branches-homologues-par-le-ministere-du-Travail

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10 mai 2017

Pénibilité au travail : 9 nouveaux référentiels de branche homologués

Logo de l'Agence Régionale de la Formation tout au long de la vie (ARFTLV Poitou-charentes)Pour apprécier l'exposition à la pénibilité de ses salariés et faire sa déclaration via le logiciel de paie, l'employeur peut s'appuyer sur l'accord conclu dans sa branche sur la prévention de la pénibilité. A défaut d’accord de branche étendu, un référentiel professionnel réalisé par la branche peut s'y substituer, sous réserve d'homologation par le ministère du travail. L’employeur peut alors s'appuyer sur ce référentiel.
Les référentiels de 9 branches viennent d'être homologués par arrêtés du 2 mai 2017 (voir les référentiels). Voir l'article...

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